Travaux de finition du lotissement « Le Clos des Ruches » | TT Géomètres Experts
La voie d'accès à ma propriété est étroite : existe-t-il des règles de largeur minimale ? | L'immobilier par SeLoger
Plerguer (35) : un lotissement privé avec des aménagements qualitatifs ! – BRUDED
Les rues du lotissement ne sont pas toujours publiques (cassation)
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Vieux-Boucau - TRANSFERT DE VOIRIES Dans un lotissement privé, les espaces verts et les voiries qui le desservent appartiennent aux propriétaires de ce lotissement. Une ASL (association syndicale libre) doit être créée
Spicheren | Urbanisme. Plateau de Bellevue : les propriétaires laissés en plan
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Quels sont les avantages d'acheter en lotissement ? | Faire construire sa maison
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Lotissement privé bâclé, la Ville veut le racheter
Lotissements privés : Mais que fait la mairie ? | Pluvigner Ressources Communes
urbanisme - À la faveur d'une délibération de 1984, la Ville va récupérer la voirie dans le domaine public. Le Serre Paix ne sera plus un lotissement privé
Agny : les travaux de voirie enfin lancés au lotissement La Charmeraie - La Voix du Nord
Conseils juridiques - LOTISSEMENT COMMUNAL. Le lotissement est une opération ayant pour résultat la division d'une propriété foncière en lots. Tout lotissement de plus de quatre lots est Subordonné à l'approbation de
Courrier picard
Charente-Maritime. « On a payé pour un lotissement fini ; or, tout est en plan » : à Breuil-Magné, le lotisseur ne répond plus
Artix: Un lotissement privé en projet pour faire face à la hausse démographique - La République des Pyrénées.fr
Qu'est-ce qu'un terrain en lotissement ? | Acanthe
urbanisme - lotissement prive « cote sud - Trégueux
quelles caractéristiques pour les voies et les accès ?
Le lotisseur doit-il pouvoir justifier de la maîtrise foncière nécessaire à la réalisation des équipements externes de viabilisation de son lotissement ? - JURISURBA
